Maladie
Qui paie en cas de maladie de longue durée ?
- Qui paie lorsqu'une maladie dure longtemps ?
- Qu'est-ce que la réhabilitation ?
- Quels sont les différents types de réhabilitation?
- Qui paie les soins aigus ou les soins de transition ?
- Qui paie la réhabilitation médicale ?
- Quand la caisse de maladie paie-t-elle la réhabilitation à l'hôpital ?
- Que paie l'assurance complémentaire pour la réhabilitation ?
- Qui paie les soins de longue durée ?
- Qui paie les prestations de soins à domicile ?
- Qui paie les soins de longue durée en établissement médico-social ?
- Que paie l'assurance complémentaire pour les soins de longue durée ?
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Qui paie lorsqu'une maladie dure longtemps ?
Contrairement à l'assurance-accidents, c'est l'assurance maladie auprès de laquelle la personne malade est actuellement assurée qui est tenue de verser des prestations, indépendamment du début de la maladie. Cela vaut aussi bien pour l'assurance de base que, théoriquement, pour l'assurance complémentaire. Mais cette dernière refuse en général les nouveaux assurés pré-maladie et exclut de la couverture la maladie déjà connue.
Qu'est-ce que la réhabilitation ?
La loi ne décrit pas la réhabilitation. Selon le Tribunal fédéral, la caractéristique particulière de la réhabilitation réside dans le fait que le traitement de la maladie est en soi terminé et que des formes de thérapie sont appliquées pour le traitement ultérieur des maladies. L'objectif de la réhabilitation est de retrouver ou d'améliorer la capacité fonctionnelle altérée par la maladie.
Quels sont les différents types de réhabilitation?
Selon le type de réhabilitation, la caisse de maladie prend en charge les frais en totalité, en partie ou pas du tout. Il faut d'une part faire la distinction entre la réhabilitation des soins aigus et de transition et une réhabilitation de plus longue durée. D'autre part, le lieu où se déroule la réhabilitation est déterminant. Les mesures de réhabilitation médicale sont possibles en ambulatoire, en semi-hospitalisation, dans un établissement de cure, dans une maison de soins ou dans une clinique de réhabilitation spécialisée.
Qui paie les soins aigus ou les soins de transition ?
Après la garantie de prise en charge des coûts, l'assurance de base prend en charge, en collaboration avec le canton de résidence, les prestations de soins aigus et de transition pendant deux semaines au maximum pour les personnes qui, après un séjour à l'hôpital, ont encore besoin d'une prise en charge stationnaire. La personne assurée participe aux coûts par le biais de la quote-part et de la franchise.
Attention : L'assurance de base ne paie que les prestations de soins. La nourriture et le logement sont à la charge de la personne malade dans le cadre des soins aigus et de transition.
Qui paie la réhabilitation médicale ?
L'assurance de base prend en charge les coûts des mesures de réhabilitation médicale effectuées ou ordonnées par un médecin. Comme pour tout traitement hospitalier, le patient doit payer 15 CHF/jour pour la nourriture et le logement. La réhabilitation médicale en clinique est l'une des rares mesures de l'assurance de base pour lesquelles une garantie de prise en charge préalable est prescrite.
Quand la caisse de maladie paie-t-elle la réhabilitation à l'hôpital ?
Une garantie de prise en charge des frais par l'assurance est nécessaire, et la réhabilitation doit avoir lieu dans une clinique figurant sur la liste des hôpitaux.
Enfin, l'assurance de base ne prendra en charge les frais de rééducation médicale à l'hôpital que si ce que l'on appelle la « nécessité d'un traitement hospitalier » est avérée. Selon le Tribunal fédéral, c'est le cas lorsque les possibilités de traitements ambulatoires, par exemple à domicile ou dans un centre de cure, sont épuisées. Des mesures médicales doivent alors être nécessaires. Si le séjour à la clinique ne sert qu'à se reposer ou s'apparente à une cure, la caisse maladie ne prend pas en charge les frais.
La personne assurée participe aux coûts via la quote-part et la franchise.
Que paie l'assurance complémentaire pour la réhabilitation ?
Cela varie d'une assurance à l'autre. Souvent, les assurances complémentaires paient une contribution pour les cures de convalescence ou les cures balnéaires dans des établissements de cure, prescrites par un médecin, qui ne sont pas prises en charge par l'assurance de base.
Qui paie les soins de longue durée ?
Lorsqu'une personne malade a besoin d'une aide à long terme, ce n'est plus la réhabilitation qui est au premier plan, mais les soins à long terme. L'assurance de base prend ici en charge une partie des prestations de soins.
Qui paie les prestations de soins à domicile ?
L'assurance de base verse une contribution pour les soins à domicile. La condition est ici aussi une prescription médicale et le besoin de soins doit être prouvé. La contribution de l'assurance de base s'élève à 52,60 CHF / heure pour les soins de base, à 63 CHF / heure pour les examens et traitements et à 76,90 CHF / heure pour les examens, conseils et coordination.
La personne malade doit participer aux coûts en plus de la quote-part et de la franchise. Ce montant varie d'un canton à l'autre, mais ne doit pas dépasser 20% du tarif de soins fixé par le Conseil fédéral, soit actuellement 15,35 CHF / jour au maximum. En outre, la personne nécessitant des soins doit assumer elle-même les frais de logement et de nourriture, ainsi que les frais d'assistance non médicale. Si son revenu et sa fortune ne suffisent pas à couvrir ces frais, elle peut avoir droit à des prestations complémentaires ou à l'aide sociale. (Cf. aussi : « Puis-je faire une donation d'argent pour ne pas avoir à payer les soins ? »)
Attention : Si les soins dans un établissement étaient moins chers, l'assurance de base peut réduire en conséquence sa contribution aux prestations de soins à domicile. (Cf. : « La caisse-maladie doit-elle payer les soins à domicile ? »)
Qui paie les soins de longue durée en établissement médico-social ?
L'assurance de base prend en charge une contribution comprise entre 9,60 CHF et 115,20 CHF / jour, en fonction de la durée des soins requis quotidiennement.
La personne malade doit participer aux coûts en plus de la quote-part et de la franchise. Ce montant varie d'un canton à l'autre, mais il ne doit pas dépasser 20% du tarif de soins fixé par le Conseil fédéral, soit actuellement 23 CHF / jour au maximum. (Cf. aussi : « Dois-je assumer moi-même plus de 20% des frais de soins ? ») En outre, la personne nécessitant des soins doit assumer elle-même les frais de logement et de nourriture, ainsi que les frais d'assistance non médicale. Si ses revenus et sa fortune ne suffisent pas pour cela, elle peut avoir droit à des prestations complémentaires ou à l'aide sociale. (Cf. aussi : « Puis-je faire une donation d'argent pour ne pas avoir à payer les soins ? »)
Que paie l'assurance complémentaire pour les soins de longue durée ?
Certaines assurances proposent des assurances dites de soins de longue durée. Celles-ci comprennent généralement une indemnité journalière pour les frais de soins et d'hôtellerie non couverts, qui est versée lors du séjour dans l'établissement de soins, ou les frais d'une aide ménagère lors de la prise en charge à domicile.