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Puis-je imprimer une œuvre d'art sur un T-shirt ?

Quiconque souhaite imprimer une œuvre d'art appartenant à un tiers doit obtenir l'autorisation de l'artiste. Ceci dans la mesure où la protection des droits d'auteur n'a pas encore expiré.

Dès qu'une œuvre d'art a un caractère individuel, elle est considérée comme une œuvre au sens du droit d'auteur. L'auteur a le droit exclusif de décider si, quand et comment son œuvre sera utilisée. Elle peut donc interdire que son œuvre d'art soit immortalisée sur un T-shirt. Si elle accepte l'impression, elle peut en fixer les conditions et notamment exiger une compensation.

La valeur et le but de l'œuvre d'art n'entrent pas en ligne de compte. 70 ans après le décès de l'auteur d'une œuvre, la protection du droit d'auteur de l'œuvre s'éteint.