Connexion
FR
DE
FR
IT
lexSearch
Accueil
Travailler
Habiter
En chemin
Consommation & Internet
Santé
Famille
Autorités
lexForum
lexCall
Connexion
FR
DE
FR
IT
lexSearch
Travailler
Habiter
En chemin
Consommation & Internet
Santé
Famille
Autorités
Accueil
lexSearch
Termes & abréviations
OPAS
Termes & abréviations
a
b
c
d
e
f
g
h
i
j
k
l
m
n
o
p
q
r
s
t
u
v
w
x
y
z
Obligation de communication pour l'employée, employé
Obligation de communiquer
Obligation de contracter
Obligation de déclarer
Obligation de diligence
Obligation de formulaire
OFAP
OFAS
OFCOM
Office de l’état civil
Office des poursuites
Offre
OFRC
OFS
OFSP
Ombudscom
OPAS
Opérateur du réseau
Opposition (à une poursuite)
Ordonnance européenne sur le droit des passagers du transport aérien
Ordonnance européenne sur le droit des passagers du transport aérien
Ordre public
Ordre successoral prévu par la loi
Organisateur de voyages
ORP
Ouverture de la succession
Ouverture du testament
OPAS
= Ordonnance sur les prestations de l’assurance des soins.
