Connexion
FR
DE
FR
IT
lexSearch
Accueil
Travailler
Habiter
En chemin
Consommation & Internet
Santé
Famille
Autorités
lexForum
lexCall
Connexion
FR
DE
FR
IT
lexSearch
Travailler
Habiter
En chemin
Consommation & Internet
Santé
Famille
Autorités
Accueil
lexSearch
Termes & abréviations
RBP
Termes & abréviations
a
b
c
d
e
f
g
h
i
j
k
l
m
n
o
p
q
r
s
t
u
v
w
x
y
z
Raccordement au câble
Rappel
Rappel de paiement
Rapport de travail de durée indéterminée
RBP
Réception
Réception officielle de l’ouvrage
Reconduction automatique de contrat
Reconnaissance de l’enfant
Redevances de réception radio-TV
Réduction
Réduction
Réduction des primes
Refus d’embarquement
Refus du permis d’élève
Régime matrimonial
Registre du commerce
Registre foncier
Règlement de la copropriété d'étage
Règlement d'utilisation pour internet
Règlement intérieur (d’immeuble)
Remise de l’appartement
Remise de l’objet
Rémunération
Renchérissement
Renseignements de référence
Rente brute
Rente nette
Répartition de l’héritage
Report de parts successorales
Représentation légale d’un mineur
Répudiation de succession
Requête de divorce
Réseau satellite
Réserve de loyer
Résiliation abusive du bail - habiter
Résiliation de rétorsion - Habiter
Résiliation du contrat de travail d’un commun accord
Résiliation en temps inopportun
Résiliation extraordinaire - travailler
Résiliation non-valide
Résiliation ordinaire - travailler
Résiliation sans délai - habiter
Résiliation - travailler
Responsabilité des héritiers
Responsabilité du fabricant
Responsabilités familiales
Responsabilité solidaire
Résultat locatif net
Retard de paiement
Retiré sur place/en l’état
Retour de la chose louée
Retrait d’avertissement
Retrait de permis
Retrait de sécurité
Retrait du droit de garde
Retrait préventif
Revenus locatifs bruts
Révision
Roaming
RBP
= Rémunération basée sur les prestations
