En chemin

Puis-je modifier ma voiture moi-même ?

Il est permis de modifier soi-même une voiture ou même de faire des tours avec un véhicule « fait maison ». Toutefois, avant de circuler sur la voie publique, les autorités d'immatriculation doivent examiner les modifications apportées.

Comme pour tout véhicule à moteur, la détentrice ne peut mettre en circulation une voiture qu'elle a elle-même construite ou transformée qu'avec le permis de circulation. Toute personne qui modifie considérablement son véhicule doit signaler ces changements à l'autorité d'immatriculation. En cas de modifications importantes, l'autorité doit procéder à un nouveau contrôle du véhicule. L'ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers énumère les modifications qui doivent être annoncées. Cette liste n'est toutefois pas exhaustive. C'est pourquoi l'Association des services des automobiles a édicté des directives supplémentaires.

Une déclaration à l'autorité d'immatriculation et le contrôle qui s'ensuit garantissent que le véhicule soit sûr. En revanche, celui qui conduit un véhicule dont le fonctionnement n'est pas sûr s'expose à une amende, et celui qui le fait intentionnellement et qui risque d'avoir un accident doit même s'attendre à une peine privative de liberté pouvant aller jusqu'à trois ans ou à une amende.

L'autorité d'immatriculation examine le véhicule « fait maison »

L'autorité d'immatriculation ne peut délivrer le permis de circulation que si le véhicule à moteur est conforme aux prescriptions et s'il est sûr à la circulation.

Les modifications apportées à un véhicule à moteur doivent être annoncées à l'autorité d'immatriculation de manière extraordinaire, indépendamment de l'obligation de contrôle périodique ; les véhicules modifiés doivent être contrôlés avant d'être réutilisés. Ainsi, un tuning doit être annoncé au même titre que, par exemple, les modifications apportées au pot d'échappement, au châssis ou au poids du véhicule. Il en va de même pour le montage de jantes ou de pneus d'autres marques dont les dimensions diffèrent de celles initialement autorisées. Un rapport d'examen spécifique est requis pour la notification des modifications importantes.

Même un véhicule « fait maison » doit être fiable

Qu'il s'agisse d'une voiture fabriquée en série ou d'un véhicule bricolé, toutes doivent être sûres : les véhicules à moteur « ne peuvent circuler que s’ils sont en parfait état de fonctionnement et répondent aux prescriptions ». Si la police découvre un véhicule dont le fonctionnement n'est pas sûr, elle peut retirer le permis de circulation et, si nécessaire, saisir le véhicule.

Une amende est notamment encourue si des éléments prescrits manquent ou ne sont pas conformes aux prescriptions, si des éléments interdits sont présents ou si des éléments soumis à autorisation sont installés sans autorisation.

Celui qui porte même intentionnellement atteinte à la sécurité de fonctionnement d'un véhicule de telle sorte qu'il existe un risque d'accident doit s'attendre à une peine privative de liberté pouvant aller jusqu'à trois ans ou à une amende. (Cf. aussi : « Accident dans un camping-car aménagé par ses soins : l'assurance paie-t-elle ? »)