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Puis-je stocker dans la cave les pommes récoltées dans ma parcelle de jardin ?
Si vous avez loué la cave pour un usage individuel, en principe oui. Dans le cas d'une cave à usage commun, la bailleuse peut faire des spécifications plus détaillées dans le contrat de bail ou le règlement intérieur.
Le principe juridique de droit de bail s'applique également au stockage des objets dans la cave, ce qui signifie que vous êtes tenu de porter égard aux autres locataires.
Cave à usage individuel
Si, en plus de votre appartement, un compartiment de cave à usage individuel fait également partie de votre contrat de bail, vous pouvez en principe y entreposer tout ce que vous voulez, du moins tant que les objets entreposés ne présentent pas de danger (cf. entreposer des feux d'artifice). En outre, vous devez utiliser la cave ainsi que votre appartement avec soin et avoir pour les autres occupants de la maison les égards qui leur sont dus.
La bailleuse ne peut généralement pas vous interdire d'entreposer la récolte de votre jardin ouvrier dans le compartiment de votre cave. Cependant, si les pommes pourrissent et que les autres habitants de la maison se sentent gênés par l'odeur, vous enfreignez le devoir de diligence. La bailleuse peut vous envoyer une protestation écrite et vous demander d'enlever les fruits ou de les entreposer correctement. Si vous refusez, la bailleuse peut, en dernier recours, résilier votre contrat avec un préavis d'au moins 30 jours à la fin d'un mois.
Cave à usage commun
Si vous utilisez la cave avec les autres occupants de la maison, il se peut que la bailleuse ait déjà fixé les conditions d'utilisation dans le contrat de bail. Par exemple, elle peut stipuler que vous ne pouvez utiliser la cave que pour garer les vélos et les poussettes. Votre bailleuse peut également faire une telle stipulation dans le règlement intérieur. Celles-ci doivent à leur tour être mentionnées dans le contrat de location ou au moins être signalées lors de la conclusion du contrat de location, sinon le règlement intérieur n'est pas contraignant.
Pas d'entreposage de fruits dans la cage d'escalier
Toutefois, votre bailleuse n'est pas obligée d'accepter que vous entreposiez des cageots pleins de pommes dans la cage d'escalier : d'une part, vous n'avez pas loué la cage d'escalier comme espace d'entreposage et ne pouvez donc pas disposer de cet espace. D'autre part, votre bailleuse est responsable du respect des règles de sécurité incendie et doit empêcher que les cageots ne deviennent un risque de trébuchement sur la voie d'évacuation. Cependant, votre bailleuse ne peut pas résoudre le problème en mangeant simplement les pommes : ce faisant, elle enfreint votre propriété et devient responsable des dommages.