Autorità

Est-ce que je viole le droit d'auteur si j'exécute des chants de Noël ?

Les chants de Noël traditionnels ne bénéficient généralement plus de la protection du droit d'auteur dans leur version originale, ce qui fait que leur exécution ne pose pas de problème du point de vue du droit d'auteur.

Comme tous les chants, les chants de Noël sont initialement des œuvres protégées par le droit d'auteur. La protection par le droit d'auteur s'éteint toutefois 70 ans après la mort de l'auteur. L'utilisation des chants uniquement dans le cadre de l'enseignement est considérée comme un usage personnel autorisé.

70 ans après la mort de l'auteur, un morceau de musique devient un bien commun

L'autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit n'est pas nécessaire pour interpréter des chants de Noël traditionnels : 70 ans après la mort de l'auteur, il n'y a plus de protection par le droit d'auteur.

Attention : La protection du droit d'auteur s'applique à chaque version séparément. Ainsi, si une artiste a réinterprété un chant de Noël traditionnel, cette interprétation est considérée comme une œuvre à part entière, également protégée par le droit d'auteur. Même si la version originale fait déjà partie du bien commun, l'autorisation de l'artiste ou de ses ayants droit est nécessaire pour l'exécution de la nouvelle interprétation.

Seul l'enseignement relève de l'usage personnel

Une enseignante peut chanter des chants de Noël avec sa classe, notamment pendant les cours de musique, même si l'auteur est décédé depuis moins de 70 ans. Mais si l'enseignante fait interpréter ces chants de Noël en public par sa classe, l'autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit est nécessaire. (Cf. aussi : « Mon enfant doit-il chanter des chants de Noël à l'école ? »)